DPEM Database

1

Authentification

Connexion Accès sécurisé des agents de la Direction à leur espace de travail. Vérification OTP Double authentification par code à 6 chiffres avant l'accès.

2

Pilotage

Tableau de bord Vue d'ensemble des dossiers, échéances et indicateurs clés du secteur. Statistiques Analyses et tendances sur les sociétés et documents environnementaux. Notifications Centre des alertes, validations et messages internes de la Direction.

3

Documents

Espace documentaire Bibliothèque centralisée des documents réglementaires miniers. Fiche EIES/PGES Étude d'impact et plan de gestion environnementale et sociale. Fiche audit R.AU.E Rapport d'audit environnemental des exploitations minières. Fiche gestion des déchets Suivi du plan de gestion et de traitement des déchets miniers. Agrément BEEA Bureau d'études environnementales agréé et habilitations. Nouveau document Déposer et enregistrer un nouveau document réglementaire.

4

Guichet unique de dépôt

Dépôts externes Tableau de bord du guichet, liens émis et file des dépôts reçus à valider. Nouveau lien de dépôt Générer un lien à jeton unique et expirable pour une société. Consulter et valider un dépôt Examiner les pièces reçues, valider et associer au dossier. Portail entreprise, accès Vue société : page d'accès au lien à jeton (valide, expiré, invalide). Portail entreprise, dépôt Formulaire de dépôt avec champs et pièces adaptés au type de document. Portail entreprise, accusé Accusé de réception du dépôt et suite du traitement par la DPEM.

5

Suivi financier et registres

Sûreté financière SFRE Suivi des sûretés financières de réhabilitation environnementale. Registres de référence Nomenclatures officielles, provinces, minerais et référentiels. Fiche société 360 Profil complet d'une société minière et de ses obligations.

6

Modules

Cartographie Localisation des sites miniers et périmètres sur le territoire. Personnel Annuaire des agents et inspecteurs de la Direction. Fiche agent Profil détaillé d'un agent, affectations et missions de terrain. Activités Suivi des inspections, missions et activités de contrôle.

7

Supervision

Recherche et archives Recherche transversale dans l'ensemble des dossiers archivés. Échéances et alertes Calendrier des échéances réglementaires et alertes automatiques.

8

Administration

Utilisateurs Gestion des comptes et accès des agents à la plateforme. Rôles et permissions Définition des profils et droits d'accès par fonction. Journal d'activité Historique des actions réalisées par les utilisateurs. Journal de sécurité Traçabilité des connexions et événements de sécurité. Paramètres Configuration générale de la plateforme et préférences.

9

Compte

Mon profil Informations personnelles, sécurité et préférences du compte. Page d'erreur Écran affiché lorsqu'une page demandée est introuvable.